une enquête

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• Autour d'une enquête — (Voruntersuchung) est un film franco allemand réalisé par Robert Siodmak en 1931, tourné en deux versions. Sommaire 1 Synopsis 2 Fiche technique 3 Distribution …   Wikipédia en Français

• Bout de Zan fait une enquête — est un film muet français réalisé par Louis Feuillade et sorti en 1913. Fiche technique Date de sortie :  France : mai 1913 Distribution Renée Carl René Poyen : Bout de Zan Lien externe …   Wikipédia en Français

• enquête — [ ɑ̃kɛt ] n. f. • enqueste déb. XIIIe; lat. pop. °inquæsita, class. inquisita, p. p. subst. au fém. de inquirere « rechercher » 1 ♦ Mesure d instruction permettant au juge de recevoir des tiers des déclarations de nature à l éclairer sur les… …   Encyclopédie Universelle

• Enquête publique — Une enquête publique est une procédure codifiée, préalable aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du territoire qu’elles soient d’origine publique ou privée. Elles sont effectuées dans de nombreux pays démocratiques… …   Wikipédia en Français

• Enquete publique — Enquête publique Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations… …   Wikipédia en Français

• Enquête Publique — Pour des raisons de gouvernance, la loi a, dans de nombreux pays démocratiques depuis les années 1960, imposé ou modifié des procédures d’enquête publique, codifiées, préalables aux grandes décisions ou réalisations d’opérations d’aménagement du… …   Wikipédia en Français

• Enquete preliminaire — Enquête préliminaire en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Enquête Préliminaire — en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Enquête judiciaire — Enquête préliminaire en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Enquête préliminaire — en procédure pénale française Introduction générale Droit pénal et ses sources …   Wikipédia en Français

• Enquete de flagrance — Enquête de flagrance Procédure pénale | Code pénal . Code de procédure pénale . Droit pénal . Présomption d innocence . Preuve pénale Poursuite Enquête Enquête préliminaire …   Wikipédia en Français